Dénomination

Selon la décision de l’Assemblée générale du 8 juin 2016, notre club, fondé le 18 octobre 1969, sous le nom de Volley-Association des Palettes, appellation modifiée en Lancy Volleyball-Club (Lancy VBC) le 26 juin 1974, procède à la révision complète de ses statuts.

Buts

Le Lancy VBC poursuit les buts suivants :

  • Permettre à ses adhérents l’entraînement et le jeu de Volleyball.
  • Promouvoir le Volleyball dans la Ville de Lancy.
  • Participer à des compétitions de Volleyball.
  • Soutenir le Volleyball sur tous les plans, selon ses moyens.
  • Soutenir la formation de la jeunesse

Le Lancy VBC est une association qui ne poursuit aucun but lucratif et s’engage à rester politiquement et confessionnellement neutre.

Le siège de l’association est à Lancy et sa durée est illimitée.

Membres

 

Sont considérés comme membres du Club :

  • Les membres actifs : joueurs qui pratiquent le Volleyball dans une équipe du Club.
  • Les membres passifs : personnes qui ne participent pas à la vie active du Club, mais qui manifestent leur appartenance par un appui financier (membres supporters et membres en congé).
  • Les membres donateurs : personnes qui participent à la vie active du Club et qui ne pratiquent pas le Volleyball dans une des équipes du Club.
  • Les membres d’honneur : personnes mettant leur notoriété au service du Club ou lui rendant des services particuliers.

1- Pour devenir membre du Lancy VBC, tout candidat doit formuler une demande (écrite) d’admission. La demande d’admission de toute personne mineure doit être expressément autorisée et signée par le responsable légal.

2- Chaque membre est astreint au paiement d’une cotisation selon le barème des cotisations. Ce barème est fixé par l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO). La cotisation doit être payée en une (sur demande en plusieurs) fois pour la durée de l’exercice en cours. L’exercice dure du 1er juin au 30 avril de l’année suivante. Tout nouveau membre doit s’acquitter de sa cotisation dans un délai d’un mois après son admission. Les anciens membres doivent s’acquitter de leur cotisation jusqu’au 31 octobre du nouvel exercice. Un nouveau membre arrivant au 2ème semestre de l’exercice en cours paie une 1⁄2 cotisation.

3- Les démissions doivent être formulées par écrit et adressées au Président. Un membre demandant sa démission après le 31 octobre doit sa cotisation pour l’exercice en cours.

4- Les demandes de congé doivent être formulées par écrit et adressées au Président avant le 30 septembre et accompagnées du montant fixé par le Barème des cotisations. Le congé est effectif pour la durée d’un exercice. Les membres en congé sont excusés d’office.

5- Le Comité peut à tout moment décider de la suspension ou de l’exclusion d’un membre du Club. Cette décision a un effet immédiat et sera notifiée par écrit par le Comité. Tout membre du Club frappé par une mesure de suspension ou d’exclusion peut faire appel à l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO). Sa décision sera notifiée au Président du Club et le Comité est tenu de la soumettre à la première AGO devant siéger. La décision de l’AGO est définitive et sans appel. Un membre suspendu ou exclu ne peut prétendre à un remboursement même partiel de sa cotisation annuelle.

Assurances

6- Les joueurs doivent pourvoir eux-mêmes à une assurance contre les risques d’accidents pouvant survenir au cours des séances d’entraînement ou des matchs, le Club ne reconnaissant aucune responsabilité à l’égard de ses membres.

Comité

7- La direction du Lancy VBC est confiée à un Comité nommé par l’Assemblée Générale Ordinaire. Les membres du Comité sont élus chaque année, ils sont immédiatement et indéfiniment rééligibles.

8- Le Comité est composé de :

  • un Président qui est le représentant officiel du Club.
  • un Vice-Président qui remplace le Président en cas d’absence et qui peut être revêtu de mandats officiels.
  • un Président Technique qui est chargé des activités sportives de la société.
  • un Secrétaire chargé de la correspondance et des procès-verbaux.
  • un Trésorier chargé de la comptabilité de la société.
  • tout autre Membre du Comité nécessaire au bon fonctionnement du Comité. Ces personnes étant élues par l’Assemblée Générale Ordinaire suivant les propositions du Comité minimum formé des trois personnes suivantes : Président, Secrétaire et Trésorier. Le Comité peut répartir diverses tâches entre les membres pour la bonne marche du Club.

9- La présence d’au moins la moitié de ses membres est nécessaire pour valider les décisions du Comité. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité des suffrages, la voix du Président est déterminante. Celui-ci se prononce en dernier.

10- Le Comité prend toutes mesures utiles pour assurer l’entraînement et le perfectionnement des joueurs.

11- Pour les actes à passer et les signatures à donner, le Lancy VBC est valablement représenté par les signatures individuelles du Président, du Secrétaire et du Trésorier.

Assemblée générale ordinaire – AGO

12- L’AGO est composée des membres du Club.

13- L’AGO doit siéger une fois par an. Elle est convoquée par le Comité, et doit siéger après l’exercice qui s’étend du 1er juin au 30 avril.

14- La présence de tous les membres du Club qui ont le droit de vote est obligatoire à l’AGO.

15- Les membres absents sans excuse valable écrite et adressée au Président 48 heures avant l’AGO sont passibles d’une amende dont le montant est fixé dans le Barème des cotisations.

16- L’AGO est convoquée par écrit au moins un mois à l’avance, avec indication de l’ordre du jour.

17- Relèvent de la seule compétence de l’AGO :

  • L’adoption et la modification des statuts.
  • L’élection du Comité
  • La révocation d’un membre du Comité
  • L’élection des vérificateurs des comptes.
  • L’approbation des rapports de gestion du Comité, du bilan et du budget.
  • L’approbation des décisions concernant tout litige entre un membre et le Comité en cas de recours du membre.
  • Les délibérations concernant les propositions individuelles portées à l’ordre du jour.
  • La fixation des montants du Barème des cotisations. Ce Barème des cotisations doit être revu lors de chaque AGO.
  • L’approbation du Procès-verbal de la dernière AGO ou AGEX.
  • L’établissement de l’ordre du jour définitif de ses séances.

18- Les décisions de l’AGO sont prises à la majorité simple des voix (sauf dérogation prévue au titre « dissolution »). Si la majorité simple n’est pas atteinte après un premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour à la majorité relative. En cas d’égalité à la fin du second tour, la voix du Président en exercice est déterminante.

19- L’AGO nomme un Président de séance et deux scrutateurs. L’AGO ne peut traiter que des points figurant à l’ordre du jour approuvé.

20- Les modifications de statuts et les propositions individuelles doivent parvenir au Comité dans les quinze jours suivants la convocation à l’AGO. Toute modification acceptée par l’AGO sera publiée après acceptation sur le site Internet de l’association.

 

Assemblée générale extraordinaire – AGEX

21- L’AGEX est convoquée par le Comité sur sa propre décision ou sur demande notifiée du cinquième des membres de l’association.

22- L’AGEX est convoquée sur l’ordre du jour, établi sans point divers, avec un préavis d’au moins quinze jours. L’ordre du jour fait partie de la convocation.

23- Les articles 18, 19, 20 concernant l’AGO sont valables pour l’AGEX.

Dissolution

24- La dissolution du Club peut être requise en tout temps, soit par le Comité (à la majorité des voix), soit par le tiers au moins des membres. Une Assemblée Générale devra alors être convoquée dans les trente jours par le Président. Celle-ci décide valablement par les deux tiers des membres présents. L’Assemblée doit également décider de la liquidation des actifs et des passifs du Club. Au cas où le quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée sera convoquée et pourra décider de la dissolution du Club à la majorité des membres présents.

25- En cas de dissolution, le matériel dûment inventorié sera remis au Conseil Administratif de la Ville de Lancy, qui le tiendra à disposition de toute nouvelle Société ayant un but analogue.

 

Barème de cotisation

 

26- Les montants des cotisations annuelles sont votés en AGO et publiées sur le site Internet de l’association.

27- Les montants des amendes sont votées en AGO et disponibles pour consultation auprès du comité.  Note : les membres en activité à partir du 31 décembre de l’exercice en cours paient une 1⁄2 cotisation.

28- Les montants des indemnités versées aux bénévoles du club (entraîneurs, responsables d’équipes, consultants…) sont sous la responsabilité du Comité.

Divers

29- L’avoir du Lancy VBC se compose :

  • Des cotisations des membres et membres-supporters.
  • Des dons et legs fait au Club.
  • Des subventions éventuelles et toutes recettes non prévues ici
  • Du matériel acquis par le Club, ainsi que tout bien dont le Club devient propriétaire.

30- L’année comptable se termine à la fin de l’exercice.

31- Le Club est affilié à l’Association Genevoise de Volleyball (AGVB).

32- Le Club est affilié à la Fédération Suisse de Volleyball (FSVB).

33- Le Club se réserve le droit de collaborer avec toute entité qui répond aux buts de l’association.

34- Toutes les communications se font électroniquement par mail ou via le site Internet de l’association.

Les statuts du 6 juin 1984 (avec modifications apportées par les AGOs du 1er juin 1994, du 4 juin 1998, du 8 juin 2000) sont abrogés.
Les présents statuts, dans leur forme actuelle, ont été adoptés par l’AGO du 8 juin 2016.
Ils entrent en vigueur immédiatement.

La Présidente : Mme Jolanda Kölbig
La Trésorière : Mme Gudrun Schneider
La Secrétaire : Mme Tania Maria