Merci à nos sponsors -->

Statuts du Lancy VBC

DENOMINATION

Selon la décision de l'assemblée de Comité du 23 mai 1984, notre club fondé le 18 octobre 1970 sous le nom de Volley-Association des Palettes, appellation modifiée en Lancy Volleyball-Club (Lancy VBC) le 26 juin 1974, procède à la révision de ses statuts.

BUTS.  
1. Le Lancy VBC poursuit les buts suivants: - Permettre à ses adhérents l'entraînement et le jeu de Volleyball.
 
- Promouvoir le Volleyball dans la Ville de Lancy.
 
- Participer à des compétitions de Volleyball.
 
- Soutenir le Volleyball sur tous les plans, selon ses moyens.
 
- Ne poursuivre aucun but lucratif.
 
- Rester politiquement et confessionnellement neutre.

2. Le siège de l'association est au Grand-Lancy. Sa durée est illimitée.		  

SOCIETAIRES  
  Sont considérés comme sociétaires du Club:
  - Les membres actifs: joueurs (euses) qui pratiquent le Volleyball dans une équipe du Club.
  - Les membres passifs: personnes qui ne participent pas à la vie active du Club, mais qui manifestent leur appartenance par un appui financier (membres supporters et membres en congé).
  - Les membres: personnes qui participent à la vie active du Club et qui ne pratiquent pas le Volleyball dans une des équipes du Club.
3. Pour être reçu membre du Lancy VBC, tout candidat doit formuler une demande écrite d'admission. La demande d'admission de toute personne mineure doit être expressément autorisée par le détenteur de la puissance paternelle.
4. Chaque sociétaire est astreint au paiement d'une cotisation selon le barème des cotisations. Ce Barème est fixé par l'Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
5. La cotisation doit être payée en une fois pour la durée de l'exercice en cours. L'exercice dure du 1er juin au 31 mai de l'année suivante. Tout nouveau membre doit s'acquitter de sa cotisation dans un délai d'un mois après son admission. Les anciens membres doivent s'acquitter de leur cotisation jusqu'au 30 septembre du nouvel exercice.
6. Les démissions doivent être formulées par écrit et adressées au Président. Un membre demandant sa démission après le 30 septembre doit sa cotisation pour l'exercice en cours.
7. Les demandes de congé doivent être formulées par écrit et adressées au Président avant le 30 septembre et accompagnées du montant fixé par le Barème des cotisations. Le congé est effectif pour la durée d'un exercice. Les membres en congé sont excusés d'office.
8. Le Comité peut à tout moment décider de la suspension ou de l'exclusion d'un sociétaire du Club. Cette décision a un effet immédiat et sera notifiée par le Comité.
9. Tout sociétaire du Club frappé par une mesure de suspension ou d'exclusion peut faire appel à l'Assemblée Générale Ordinaire (AGO). Sa décision sera notifiée au Président du Club. Le Comité est tenu de la transmettre à la première AGO devant siéger. La décision de l'AGO est définitive et sans appel.
10. Un sociétaire suspendu ou exclu ne peut prétendre à un remboursement même partiel de sa cotisation annuelle.

ACTIVITES  
11. Le Comité prendra toutes mesures afin d'assurer l'entraînement et le perfectionnement des joueurs.
12. La Commission Technique (CT) est formée de l'ensemble des entraîneurs et du Président Technique.
12bis. supprimé
   
ASSURANCES  
13. Les joueurs doivent pourvoir eux-mêmes à une assurance contre les risques d'accidents pouvant survenir au cours des séances d'entraînement ou des matchs, le Club ne reconnaissant aucune responsabilité à l'égard de ses membres.

COMITE  
14. La direction du Lancy VBC est confiée à un Comité nommé par l'assemblée Générale. Les membres du Comité sont désignés chaque année, ils sont immédiatement et indéfiniment rééligibles.
15. Le Comité est composé de:
  - un Président qui est le représentant officiel du Club.
  - un Vice-Président qui remplace le Président en cas d'absence et qui peut être revêtu de mandats officiels.
  - un Président Technique qui est chargé des activités sportives de la société.
  - un Secrétaire chargé de la correspondance et des procès verbaux.
  - un Trésorier chargé de la comptabilité de la société.
  - tout autre Membre du Comité nécessaire au bon fonctionnement du Comité. Ces personnes étant élues par l'Assemblée Générale Ordinaire suivant les propositions du Comité minimum formé des cinq personnes suivantes: Président, Vice-Président, Président Technique, Secrétaire et Trésorier. Le Comité peut répartir diverses tâches aux sociétaires pour la bonne marche du Club.
16. La présence d'au moins la moitié de ses membres est nécessaire pour valider les décisions du Comité. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d'égalité des suffrages, la voix du Président est déterminante. Celui-ci se prononce en dernier.
17. Pour les actes à passer et les signatures à donner, le Lancy VBC est valablement représenté par les signatures individuelles des membres du Comité.

AGO ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
18. L'AGO est composée des sociétaires du Club.
19. L'AGO doit siéger une fois par an. Elle est convoquée par le Comité, et doit siéger après l'exercice qui s'étend du 1er juin au 31 mai.
20. La présence de tous les sociétaires du Club qui ont le droit de vote est obligatoire à l'AGO. Seuls les membres actifs et les membres du Comité ont le droit de vote.
21. Les membres absents sans excuse valable écrite et adressée au Président 48 heures avant l'AGO sont passibles d'une amende dont le montant est fixé dans le Barème des cotisations.
22. l'AGO est convoquée par écrit au moins quinze jours à l'avance, avec indication de l'ordre du jour.
23. Relèvent de la seule compétence de l'AGO:
  - l'adoption et la modification des statuts.
  - l'élection du Comité
  - la révocation d'un membre du Comité
  - l'élection des vérificateurs des comptes
  - l'approbation des rapports de gestion du Comité, du bilan et du budget.
  - l'approbation des rapports des vérificateurs des comptes
  - l'approbation des objectifs du Club proposés par le Comité
  - l'approbation des décisions concernant tout litige entre un sociétaire et le Comité en cas de recours du sociétaire.
  - les délibérations concernant les propositions individuelles portées à l'ordre du jour.
  - la fixation des montants du Barème des cotisations. Ce Barème des cotisations doit être revu lors de chaque AGO.
  - l'approbation du Procès-verbal de la dernière AGO ou AGEX.
  - l'établissement de l'ordre du jour définitif de ses séances.
24. Les décisions de l'AGO sont prises à la majorité simple des voix (sauf dérogation prévue au titre "dissolution"). Si la majorité simple n'est pas atteinte après un premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour à la majorité relative. En cas d'égalité à la fin du second tour, la voix du Président en exercice est déterminante.
25. L'AGO nomme un Président de séance et deux scrutateurs.
26. L'AGO ne peut traiter que des points figurant à l'ordre du jour qu'elle a approuvé.
27. Les modifications de statuts et les propositions individuelles doivent parvenir au Comité au moins deux mois à l'avance. Ces modifications et propositions seront notifiées à tous les sociétaires dans la convocation. Toute modification acceptée par l'AGO sera notifiée à tous les sociétaires par une circulaire.

AGEX ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
28. L'AGEX est convoquée par le Comité sur sa propre décision ou sur demande notifiée du cinquième des membres du Club..
29. L'AGEX est convoquée sur l'ordre du jour établi et avec un préavis d'au moins quinze jours. L'ordre du jour fait partie de la convocation.
30. Les articles 24, 25, 26 concernant l'AGO sont valables pour l'AGEX.
DIVERS  
31. L'avoir du Lancy VBC se compose:
  - des cotisations des membres et membres-supporters.
  - des dons et legs faits au Club.
  - des subventions éventuelles et toutes recettes non prévues ici.
  - du matériel acquis par le Club, ainsi que tout bien dont le Club devient propriétaire.
32. L'année comptable se termine à la fin de l'exercice.
33. Supprimé
34. Le Club est affilié à l'Association Genevoise de Volleyball (AGVB).
35. Le Club est affilié à la Fédération Suisse de Volleyball (FSVB).

DISSOLUTION  
36. La dissolution du Club peut être requise en tout temps, soit par le Comité (à la majorité des voix), soit par le tiers au moins des membres. Une Assemblée Générale devra alors être convoquée dans les trente jours par le Président. Celle-ci décide valablement par les deux tiers des membres présents. L'Assemblée doit également décider de la liquidation des actifs et des passifs du Club.
Au cas ou le quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée sera convoquée et pourra décider de la dissolution du Club à la majorité des membres présents.
37. En cas de dissolution, le matériel dûment inventorié sera remis au Conseil Administratif de la Ville de Lancy, qui le tiendra à disposition de toute nouvelle Société qui se créerait dans la Commune de Lancy.

BAREME DES COTISATIONS   
38. Montant de la cotisation: voir site web...
  pour la durée d'un exercice voir site web...
    voir site web...
Note:
 les membres en activité à partir du 31 décembre de l'exercice en cours paient une demi-cotisation.
    - membre en congé: Frs. 20.-
    - membre supporter: Frs. 20.-
39. Montant des amendes: - d'un marqueur: Frs. 50.-
  absence non justifiée - à une convocation: Frs. 20.-
  équipe se présentant sans arbitre au début de l'exercice, - par membre de l'équipe Frs. 20.-

  Les présents statuts, dans leur forme actuelle, ont été adoptés par l'AGO du 6 juin 1984 (avec modifications apportées par les AGOs du 1er juin 1994, du 4 juin 1998 et du 8 juin 2000).
Ils entrent en vigueur immédiatement.
La Président : Mme Marie-France Asencio
La Vice-président : Mme Jolanda Kölbig